Conditions générales de KORSVIP

DERNIÈRE MISE À JOUR : 8 septembre 2023

Une mise à jour emballante! Dès le 12 septembre 2023, les achats effectués dans nos magasins de détail canadiens (y compris nos magasins Lifestyle et Entrepôt), ainsi que sur www.michaelkors.com, sont désormais inclus dans la définition des « achats admissibles » et sont donc admissibles aux programme de points et à d’autres récompenses intéressantes, comme décrit plus en détail ci-dessous.

VEUILLEZ NOTER : LA SECTION 17 DE CES CONDITIONS D’UTILISATION CONTIENT UNE CLAUSE D’ARBITRAGE ET UNE CLAUSE DE RENONCIATION AUX RECOURS COLLECTIFS. ELLE AFFECTE LA FAÇON DONT LES LITIGES ENTRE VOUS ET LA COMPAGNIE SONT RÉSOLUS.

1. Adhésion et admissibilité

Le programme KORSVIP (le « Programme ») est un programme de récompenses offert par Michael Kors (États-Unis), Inc. et ses sociétés mères, filiales et entités affiliées (« Michael Kors » ou la « Compagnie ») à ses clients situés aux États-Unis et au Canada. Vous pouvez vous inscrire pour devenir membre du Programme (« Adhésion » ou « Compte de KORSVIP ») sur notre site Web à l’adresse www.michaelkors.com, dans l’un de nos magasins Lifestyle ou Collection situés aux États-Unis ou au Canada, ou via notre applicationKORSVIP (« Application KORSVIP ») pour les clients américains seulement. L’application KORSVIP peut être téléchargée à partir d’Apple iTunes ou de GooglePlay. Aux fins des présentes Conditions générales, l’application KORS VIP sera considérée comme faisant partie du terme « Programme », tel qu’il est utilisé dans le présent document, mais uniquement à l’égard des clients américains. Pour vous inscrire au programme, vous devez fournir vos prénom et nom de famille, ainsi qu’une adresse de courriel valide. Si vous avez déjà un compte chez Michael Kors, vous devez vous inscrire au Programme en utilisant la même adresse de courriel que celle que vous utilisez pour ce compte.

L’adhésion est réservée aux personnes seulement et est limitée à un compte KORSVIP par personne. L’adhésion au Programme est gratuite. Les employés, administrateurs, directeurs, agents et représentants de Michael Kors et de ses entités affiliées sont admissibles à l’adhésion, mais peuvent être exclus de certaines parties du Programme. Vous devez être âgé de 16 ans ou plus et être un résident légal des États-Unis ou du Canada pour être admissible à devenir membre. Les mineurs admissibles doivent obtenir le consentement de leur parent ou tuteur légal avant de participer. Le Programme est destiné à un usage personnel seulement et tout usage commercial est interdit.

EN VOUS INSCRIVANT AU PROGRAMME, VOUS CONVENEZ QUE VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ PAR LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES (LES « CONDITIONS »), AINSI QUE PAR NOTRE AVIS DE CONFIDENTIALITÉ, QUI EST INTÉGRÉ AUX PRÉSENTES CONDITIONS ET EN FAIT PARTIE INTÉGRANTE. AUCUN ACHAT N’EST REQUIS POUR DEVENIR MEMBRE DU PROGRAMME. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES PRÉSENTES CONDITIONS, NE PARTICIPEZ PAS AU PROGRAMME DE KORSVIP.

Les affiliés et les titulaires de licences de Michael Kors (p. ex., Michael Kors en Chine ou Michael Kors au Moyen-Orient) peuvent également offrir des programmes de récompenses similaires à leurs clients. L’adhésion au Programme est distincte et ne confère aucun droit ou avantage dans tout programme de tout autre affilié ou titulaire de licence de Michael Kors.

Vous acceptez de ne fournir que des informations véridiques, exactes, à jour et complètes, et vous assumez l’entière responsabilité de toutes les informations disponibles et activités qui ont lieu dans votre compte KORSVIP. Nous n’avons aucune obligation de vérifier l’identité ou l’autorité réelle de toute personne utilisant votre compte KORSVIP. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion et sans préavis, de suspendre ou de résilier votre compte KORSVIP ou de restreindre votre accès, en totalité ou en partie, au Programme ou à votre compte KORSVIP pour toute raison conforme aux présentes Conditions. Vous êtes responsable de tout assujettissement à l’impôt lié à votre participation au Programme.

2. Points

Dans le cadre du Programme, vous obtenez dix (10) points (« points du Programme ») pour chaque dollar américain ou canadien (1 $) dépensé pour un achat admissible. Un « achat admissible » est tout achat effectué sur www.michaelkors.com (notre « site Web ») ou dans tout magasin Michael Kors Lifestyle, Entrepôt ou Collection situé aux États-Unis ou au Canada, et exclut ce qui suit : (a) l’achat de cartes-cadeaux ou de cartes-cadeaux électroniques, (b) tout montant pour les taxes, l’expédition et la manutention, et d’autres frais de service (tels que l’emballage de cadeaux, les monogrammes, etc.); (c) les achats effectués en dehors des États-Unis et du Canada; et les achats effectués dans tout grand magasin, magasin spécialisé, magasin de détail de voyage ou magasin de vente à rabais.

Au moment de l’achat, vous devez être connecté à votre compte KORSVIP et fournir l’adresse de courriel utilisée pour créer votre compte KORSVIP afin que les points du Programme pour l’achat admissibles soient appliqués à votre abonnement. Nous n’appliquons pas rétroactivement les points du Programme à un compte si l’achat n’a pas été effectué alors que vous étiez connecté à votre compte KORSVIP sur www.michaelkors.com, ou si l’adresse de courriel associée à votre abonnement n’a pas été fournie au moment de l’achat en magasin.

REMARQUE : Cela peut prendre jusqu’à environ vingt-quatre (24) heures à compter de la fin d’un achat admissible pour que les points du Programme apparaissent dans votre compte KORSVIP. Les points du Programme n’ont aucune valeur monétaire et ne sont pas échangeables contre de l’argent, des produits ou des services. À l’heure actuelle, les points du Programme ne sont utilisés que pour déterminer votre statut KORSVIP, qui est expliqué plus en détail ci-dessous. Si vous retournez toute partie d’un achat admissible, les points du Programme que vous avez obtenus pour ces parties retournées seront déduits de votre compte KORSVIP.

En plus d’effectuer des achats admissibles, vous pouvez également accumuler des points du Programme en réalisant diverses activités admissibles, y compris les suivantes :

  • En vous inscrivant au Programme pour obtenir 100 points du Programme (limite d’une participation à vie par compte KORSVIP).
  • En ajoutant un article à votre liste de souhaits sur www.michaelkors.com ou sur l’application KORSVIP pour obtenir 10 points du Programme par article (limite d’ajout de 10 articles à votre liste de souhaits par année et par compte KORSVIP).
  • En soumettant une évaluation et un commentaire sur www.michaelkors.com} ou sur l’application KORSVIP pour obtenir 50 points par évaluation et commentaire (limite de 5 évaluations par année et par compte KORSVIP).
  • En téléchargeant l’application KORSVIP et en vous connectant pour la première fois pour obtenir 100 points du Programme (limite d’une participation à vie par compte KORSVIP). *Pour les États-Unis seulement.

3. Statut et récompenses KORSVIP

Votre statut KORSVIP (STUDIO, EN COULISSE, DÉFILÉ ou TAPIS ROUGE) est basé sur le nombre de points du Programme dans votre compte KORSVIP au cours d’une année civile, et les avantages et récompenses (« récompenses ») que vous pourriez être admissible à recevoir dans le cadre du Programme sont déterminés en fonction de votre statut KORSVIP de membre au cours de l’année civile précédente.

  • STUDIO : 0 à 2 999 points du Programme
  • EN COULISSE : 3 000 à 5 999 points du Programme
  • DÉFILÉ : 6 000 à 14 999 points du Programme
  • TAPIS ROUGE : 15 000 et plus points du Programme

Des récompenses spécifiques (qu’il s’agisse de produits ou d’expériences) sont disponibles jusqu’à épuisement des stocks, peuvent faire l’objet de limitations et des substitutions par Michael Kors peuvent se produire, à sa discrétion. Les récompenses ne sont pas transférables, n’ont aucune valeur monétaire (sauf si la loi l’exige) et ne peuvent pas être échangées, vendues ou retournées. Michael Kors n’est pas responsable des récompenses perdues, volées ou endommagées. Michael Kors et les marques Michael Kors ne sont pas responsables des taxes encourues par les clients ou les invités en lien avec l’adhésion et des récompenses. Les récompenses sont sujettes aux changements, aux altérations, aux substitutions et à la résiliation par Michael Kors, à sa seule discrétion et à tout moment. Consultez les offres de récompenses spécifiques ou les communications connexes pour les conditions générales supplémentaires.

Pour obtenir la liste complète des avantages et des récompenses pour tous les niveaux de membres KORSVIP, visitez notre page À propos de KORSVIP pour plus d’informations.

4. Expiration des points et du statut

Les points du Programme s’accumulent pendant une année civile complète, puis expirent et sont remis à zéro le 1er janvier de l’année civile suivante. Par exemple, si vous vous inscrivez au Programme à tout moment au cours de l’année civile 2022, tous les points que vous obtenez en 2022 expireront et seront remis à zéro le 1er janvier 2023.

Bien que vos points du Programme expirent et sont remis à zéro au début de chaque année civile, vous conservez votre statut KORSVIP pour le restant de l’année civile au cours de laquelle vous l’avez obtenu, de même que pour l’année civile complète suivante. Afin de conserver votre statut KORSVIP à l’avenir, vous devez accumuler le solde de points minimum nécessaire, sinon vous passerez à un statut KORSVIP inférieur à la fin de l’année civile suivante. Par exemple, si vous vous inscrivez en 2022 et que vous accumulez 6 000 points du Programme, vous atteindrez le statut DÉFILÉ pour le restant de l’année 2022 et pour l’année 2023 au complet. Toutefois, au 1er janvier 2023, vos points du Programme de 2020 expireront et seront remis à zéro, ce qui signifie que, bien que vous n’ayez pas encore de points pour 2023, vous pourrez toujours profiter des avantages du statut DÉFILÉ pour l’année 2023 au complet. Si vous n’accumulez que 4 000 points en 2023, vous passerez au statut EN COULISSE pour l’année 2024, à moins que vous n’accumuliez des points supplémentaires pour revenir au statut DÉFILÉ (ou supérieur).

Les points du Programme dans votre compte KORSVIP expireront également automatiquement si votre adhésion est révoquée ou annulée pour des raisons qui sont expliquées plus en détail dans la section 10 ci-dessous.

5. Récompense d’anniversaire

Les récompenses d’anniversaire font uniquement partie des statuts EN COULISSE, DÉFILÉ et TAPIS ROUGE. À l’heure actuelle, les membres ayant le statut STUDIO ne reçoivent aucune récompense d’anniversaire. Si vous avez le statut EN COULISSE, DÉFILÉ ou TAPIS ROUGE et que votre compte KORSVIP comprend vos informations d’anniversaire, vous êtes éligible à recevoir une récompense d’anniversaire annuelle. Environ deux semaines avant votre anniversaire, vous recevrez un courriel contenant des informations sur votre récompense spéciale d’anniversaire. Les instructions relatives à l’échange, ainsi que toutes les autres restrictions et conditions applicables, seront fournies dans le courriel. Vous pouvez échanger votre récompense d’anniversaire annuelle dans n’importe quel magasin Michael Kors américain ou canadien à plein prix ou en ligne à l’adresse www.michaelkors.com ou dans notre application KORSVIP (pour les États-Unis seulement).

6. Récompense en cadeau annuel

Les cadeaux annuels sont des récompenses qui font partie des statuts EN COULISSE, DÉFILÉ ou TAPIS ROUGE en vigueur avant le 31 décembre. Les membres ayant le statut STUDIO ne reçoivent pas de cadeau annuel. Les membres éligibles au cadeau annuel seront informés (par courriel ou en ligne ou via l’application KORSVIP (pour les États-Unis seulement)) lorsque leur cadeau est prêt à être échangé, avec des instructions relatives à l’échange. Les cadeaux annuels sont sujets à la disponibilité, jusqu’à épuisement des stocks. Michael Kors se réserve le droit de remplacer le cadeau annuel par un autre article de valeur égale ou supérieure, à sa discrétion. Les cadeaux annuels ne peuvent être retournés ni échangés contre de l’argent ou un crédit en magasin.

7. Rendez-vous avec un styliste

La possibilité de prendre des rendez-vous avec un styliste en privé est disponible pour tous les membres de KORSVIP. Des rendez-vous avec un styliste en privé dans le cadre du Programme sont disponibles dans nos magasins de détail indépendants à plein prix aux États-Unis et au Canada (magasins Lifestyle ou Collection), mais ne sont pas disponibles dans les magasins Michael Kors Entrepôt ou dans les grands magasins, les magasins spécialisés, les magasins de détail de voyage et les magasins de vente à rabais. Vous pouvez prendre rendez-vous en appelant un associé styliste dans votre magasin Michael Kors local à plein prix. Les dates et heures des rendez-vous avec un styliste sont sujettes à la disponibilité et à d’autres restrictions.

8. Application KORSVIP

L’application KORSVIP peut être téléchargée à partir du Apple App Store ou du Google Play Store, seulement aux États-Unis pour le moment. L’application KORSVIP est un avantage du Programme réservé aux membres de KORSVIP aux États-Unis. Bien que tout le monde puisse télécharger l’application KORSVIP, seuls les membres de KORSVIP aux États-Unis peuvent se connecter et utiliser l’application KORSVIP.

9. Communications du Programme et avis de confidentialité

Nous recueillons des renseignements auprès de vous et à votre sujet en lien avec votre adhésion et de votre participation au Programme. Nos pratiques en matière de collecte, d’utilisation et de divulgation de vos renseignements, ainsi que vos droits à cet égard, sont décrits dans notre déclaration de avis de confidentialité, qui est intégrée aux présentes Conditions et en fait partie intégrante.

En vous inscrivant en tant que membre du Programme, vous acceptez de recevoir des courriels et d’autres communications, qui peuvent comprendre des messages concernant votre adhésion, ainsi que sur les produits, services et autres offres en lien avec le Programme. Vous pouvez également accepter de recevoir du matériel de marketing et d’autres communications de Michael Kors ou à propos de Michael Kors.

REMARQUE IMPORTANTE : Si vous cliquez sur le lien de désabonnement spécifique au Programme dans l’un des courriels que vous recevez dans le cadre du Programme, vous vous désabonnerez de toute communication ultérieure concernant le Programme ET vous annulerez de fait votre adhésion au Programme. À ce moment, vous ne serez pas en mesure de refuser les courriels relatifs au programme sans annuler votre abonnement, car de telles communications font partie intégrante du programme. Si vous avez consenti à recevoir des communications de marketing générales de Michael Kors (c.-à-d. non spécifiques au Programme) et que vous souhaitez vous désabonner de toutes ces communications futures, vous devez suivre les instructions énoncées dans notre avis de confidentialité.

10. Modifications, résiliation et/ou retrait du Programme

Nous pouvons résilier, modifier, suspendre, restreindre ou interrompre tout aspect du Programme ou de votre adhésion à tout moment si nous croyons que vous enfreignez les présentes Conditions ou la loi applicable, ou pour toute autre raison, et ce, à notre discrétion. Les présentes Conditions prendront fin en même temps que l’interruption ou la résiliation de vos privilèges en tant que membre. Toutefois, les Conditions continueront néanmoins à s’appliquer et à vous lier, vous-même et toute personne vous représentant, conjointement et solidairement, en ce qui à trait à votre utilisation antérieure du Programme et à votre participation à celui-ci, ainsi qu’à toute activité liée ou connexe à votre adhésion, ou découlant de celle-ci. L’adhésion n’est pas transférable et les achats éligibles doivent être effectués par le membre enregistré sur ce compte KORSVIP. Si votre adhésion est révoquée ou autrement annulée, tous les points dans votre compte KORSVIP expireront automatiquement. Michael Kors se réserve le droit d’apporter des modifications à son site Web, à l’application KORSVIP et aux présentes Conditions, et ce, à tout moment. Il est de votre responsabilité de vérifier ou de revoir ces Conditions de temps à autre pour vous tenir au courant de toute modification.

En vous inscrivant au Programme ou en continuant à participer au Programme, vous acceptez par la présente d’être lié par ces Conditions modifiées. Tout changement ou toute modification entrera en vigueur immédiatement après la publication des révisions sur www.michaelkors.com, et vous renoncez à tout droit que vous pourriez avoir de recevoir un avis spécifique de ce changement ou de cette modification.

11. Exclusion de garantie

LE PROGRAMME, ET L’ENSEMBLE DU CONTENU, DES FONCTIONS, DES TÉLÉCHARGEMENTS ET DES MATÉRIELS QUI Y SONT ASSOCIÉS SONT FOURNIS « TELS QUELS », « TELS QUE DISPONIBLES », SANS GARANTIE, REPRÉSENTATION OU CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE D’INFORMATIONS, DE DONNÉES, DE SERVICES DE TRAITEMENT DE DONNÉES, DE TEMPS DE DISPONIBILITÉ OU D’ACCÈS ININTERROMPU, TOUTE GARANTIE CONCERNANT LA DISPONIBILITÉ, L’EXACTITUDE, L’UTILILITÉ, LA RECTITUDE, LA PRÉCISION, L’EXHAUSTIVITÉ, L’INTÉGRALITÉ OU LE CONTENU DES INFORMATIONS, ET TOUTE GARANTIE DE TITRE, D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, ET MICHAEL KORS DÉCLINE PAR LA PRÉSENTE TOUTE GARANTIE, EXPRESSE ET IMPLICITE. MICHAEL KORS NE GARANTIT PAS QUE LE PROGRAMME SERA RAPIDE, SÉCURISÉ, ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURS, OU QUE LES DÉFAUTS SERONT CORRIGÉS EN TEMPS OPPORTUN, VOIRE PAS DU TOUT. MICHAEL KORS NE DONNE AUCUNE GARANTIE QUE LE PROGRAMME, EN TOUT OU EN PARTIE, RÉPONDRA AUX EXIGENCES DES UTILISATEURS. AUCUN CONSEIL, RÉSULTAT OU INFORMATION, QUE CE SOIT PAR VOIE ORALE OU ÉCRITE, OBTENU PAR VOUS AUPRÈS DE MICHAEL KORS, OU PAR LE BIAIS DU PROGRAMME, NE CRÉERA DE GARANTIE NON EXPRESSÉMENT FAITE AUTREMENT DANS LES PRÉSENTES (OU DANS TOUTE POLITIQUE OU DOCUMENT EXPRESSÉMENT INCORPORÉ AUX PRÉSENTES). MICHAEL KORS N’ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ ET NE SAURAIT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE OU VIRUS POUVANT INFECTER VOTRE ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE OU D’AUTRES BIENS SUR VOTRE COMPTE KORSVIP EN RAISON DE VOTRE ACCÈS, UTILISATION OU NAVIGATION SUR LES SITES, OU DE VOTRE TÉLÉCHARGEMENT OU TÉLÉVERSEMENT DE MATÉRIELS, DONNÉES, TEXTES, IMAGES, VIDÉO OU AUDIO À PARTIR DU PROGRAMME OU EN LIEN AVEC CELUI-CI. SI VOUS N’ÊTES PAS SATISFAIT DU PROGRAMME, VOTRE SEUL RECOURS EST DE CESSER D’UTILISER LE PROGRAMME. MICHAEL KORS NE CAUTIONNE PAS FORCÉMENT, NI NE SOUTIENT, NE SANCTIONNE, N’ENCOURAGE OU N’ACCEPTE LES OPINIONS, RECOMMANDATIONS, CONTENUS, LIENS, DONNÉES OU CONSEILS EXPLICITES OU IMPLICITES DU MATÉRIEL PUBLIÉ, ET MICHAEL KORS DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE RESPONSABILITÉ EN LIEN AVEC TOUT CONTENU, MATÉRIEL OU INFORMATION DISPONIBLE SUR OU VIA LE PROGRAMME CRÉÉ OU FOURNI PAR LES UTILISATEURS OU D’AUTRES TIERS. CERTAINES JURIDICTIONS PEUVENT NE PAS AUTORISER LA LIMITATION OU L’EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES OU RESPONSABILITÉS, PAR CONSÉQUENT, CERTAINES DES LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À CERTAINS UTILISATEURS.

12. Limitation de responsabilité

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LA NÉGLIGENCE, MICHAEL KORS, OU L’UN DE SES AFFILIÉS OU LEURS DIRECTEURS, ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS, AGENTS OU FOURNISSEURS DE CONTENU OU DE SERVICES (COLLECTIVEMENT, LES « ENTITÉS PROTÉGÉES »), NE SERA RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, PARTICULIERS, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS, EXEMPLAIRES OU PUNITIFS DÉCOULANT DE, OU DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT LIÉS À, L’UTILISATION OU L’INCAPACITÉ D’UTILISER LE PROGRAMME OU LE CONTENU, LES MATÉRIELS ET LES FONCTIONS DU PROGRAMME OU LIÉS À CELUI-CI, VOTRE FOURNITURE DE RENSEIGNEMENTS OU DE CONTENU VIA LE PROGRAMME, LA PERTE D’AFFAIRES OU LA PERTE DE VENTES, DE BÉNÉFICES OU D’ACHALANDAGE, MÊME SI CETTE ENTITÉ PROTÉGÉE A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS LES ENTITÉS PROTÉGÉES NE PEUVENT ÊTRE TENUES RESPONSABLES DE TOUT LITIGE ENTRE OU PARMI LES UTILISATEURS DU PROGRAMME, OU EN LIEN AVEC DE TELS LITIGE, OU EN LIEN AVEC TOUT CONTENU PUBLIÉ, TRANSMIS, ÉCHANGÉ OU REÇU PAR OU AU NOM DE TOUT UTILISATEUR OU AUTRE PERSONNE SUR LE PROGRAMME OU PAR LE BIAIS DE CELUI-CI. EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITÉ GLOBALE TOTALE DES ENTITÉS PROTÉGÉES ENVERS VOUS POUR TOUS LES DOMMAGES, PERTES ET CAUSES D’ACTION (QU’ILS SOIENT CONTRACTUELS OU DÉLICTUELS, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LA NÉGLIGENCE OU AUTRE) DÉCOULANT DES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION OU DE VOTRE UTILISATION DES SITES NE DÉPASSERA, GLOBALEMENT, LE PLUS ÉLEVÉ DES MONTANTS SUIVANTS : (A) LE(S) MONTANT(S), LE CAS ÉCHÉANT, PAYÉ(S) PAR VOUS À MICHAEL KORS POUR VOTRE UTILISATION DU PROGRAMME, OU (B) CENT DOLLARS (100 DOLLARS AMÉRICAINS). TOUS LES UTILISATEURS DU PROGRAMME COMPRENNENT ET ACCEPTENT QUE (I) LES ACCORDS MUTUELS CONCLUS DANS CETTE SECTION REFLÈTENT UNE RÉPARTITION RAISONNABLE DES RISQUES, ET (II) LES PARTIES AUX PRÉSENTES N’AURAIENT PAS CONCLU LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION SANS CES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ. CERTAINES JURIDICTIONS PEUVENT NE PAS AUTORISER LA LIMITATION OU L’EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES OU RESPONSABILITÉS, PAR CONSÉQUENT, CERTAINES DES LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À CERTAINS UTILISATEURS.

13. Éléments soumis

Sauf si nous en faisons la demande spécifique, jamais nous ne sollicitons ni souhaitons recevoir de renseignements confidentiels, secrets ou exclusifs et autres documents de votre part. Toutes les informations, propositions, demandes, œuvres créatives, photographies, documents, idées, suggestions, dessins, commentaires, critiques, évaluations, rétroaction ou autres éléments soumis ou transmis par le biais ou en lien avec le Programme de quelque manière que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, par le biais de la section « Contactez-nous » (collectivement, les « Éléments soumis ») seront considérés comme non confidentiels, secrets ou exclusifs et peuvent être utilisés par nous de quelque manière conforme aux présentes Conditions.

En soumettant, téléversant, publiant ou envoyant les Éléments soumis au, sur ou par le biais du Programme, vous : (i) déclarez et garantissez que (A) les Éléments soumis sont originaux et qu’aucune autre partie ne détient de droits sur eux, ou que (B) vous disposez des licences, droits, consentements et autorisations nécessaires pour utiliser ces Éléments soumis et que vous les envoyez aux Sites pour notre usage, conformément aux présentes Conditions et à toute fin pouvant être décrite en lien avec le Programme, et que tout « droit moral » sur lesdits Éléments soumis a été abandonné; et (ii) vous nous accordez (ainsi qu’à nos affiliés) un droit et une licence libres de redevances, illimités, mondiaux, perpétuels, irrévocables, non exclusifs et pleinement transférables, cessibles et pouvant faire l’objet d’une sous-licence pour utiliser, copier, reproduire, modifier, conserver, adapter, publier, traduire, créer des oeuvres qui en dérivent, distribuer, exécuter, afficher, fabriquer, exploiter, vendre, exporter ou intégrer lesdits Éléments soumis (en tout ou en partie) à d’autres oeuvres (y compris, mais sans s’y limiter, les matériels du Programme), les produits ou services, sous quelque forme, support ou technologie que ce soit, connu actuellement ou développé ultérieurement, et à toute fin. Nous ne sommes pas tenus de conserver tous documents que vous nous envoyez et sommes en droit de les supprimer ou de les détruire. Vous déclarez et attestez que les documents envoyés sont conformes aux présentes Conditions et vous consentez à conserver toutes les pièces justificatives nécessaires et à les mettre à notre disposition sur demande.

14. Droits de propriété

Le Programme est exploité par Michael Kors et ses fournisseurs agissant pour le compte de Michael Kors. La conception, le texte, les éléments graphiques, les logos, les icônes de boutons, les images, les extraits audio, le contenu et les matériels du Programme, la sélection et la disposition de ceux-ci, ainsi que tous les droits de propriété intellectuelle et de propriété inclus et afférents, sont la propriété exclusive de Michael Kors et de ses concédants de licence et fournisseurs. La compilation (c’est-à-dire la collecte, la disposition et l’organisation) de tout le contenu du Programme est la propriété exclusive de Michael Kors et est protégée par les lois américaines, canadiennes et internationales sur le droit d’auteur. Tous les logiciels utilisés dans le cadre du Programme sont la propriété de Michael Kors ou de ses fournisseurs qui aident à exploiter le Programme, et sont protégés par les lois américaines, canadiennes et internationales sur le droit d’auteur. Sauf indication contraire dans une partie spécifique des matériels du Programme, l’autorisation est accordée de copier et d’imprimer électroniquement sur papier des parties des matériels du Programme dans le seul but d’accéder au Programme et aux services qui y sont fournis pour un usage personnel. Toute autre utilisation des matériels du Programme, y compris la reproduction, la modification, la distribution, la republication, la transmission, l’affichage ou l’exécution, sans l’autorisation écrite préalable de Michael Kors est strictement interdite.

15. Marques déposées

Les marques de commerce, logos, marques de service et noms commerciaux affichés dans le cadre du Programme (y compris, sans s’y limiter, KORSVIP, STUDIO, EN COULISSE, DÉFILÉ, TAPIS ROUGE, MICHAEL KORS, MICHAEL MICHAEL KORS, MK MICHAEL KORS, etc.) sont des marques déposées et non déposées de Michael Kors et d’autres personnes (collectivement, les « Marques de commerce »), et ne peuvent être utilisées ou copiées (en tout ou en partie) sauf autorisation expresse du propriétaire de la Marque de commerce applicable. Rien dans le Programme ne doit être interprété comme accordant, expressément, par implication, préclusion, ou autrement toute licence ou droit d’utiliser toute Marque de commerce affichée dans le Programme ou dans le cadre de tout contenu du Programme, sans notre autorisation écrite ou celle du tiers détenteur des droits concerné.

16. Résolution des litiges

En cas de litige entre vous et Michael Kors au sujet du Programme, vous devriez contacter notre équipe du service à la clientèle en envoyant un courriel à l’adresse customerservice@michaelkors.com ou customerservice@michaelkors.ca.

Si votre litige ne peut pas être résolu par notre équipe du service à la clientèle, les présentes Conditions décrivent comment nous procéderons pour résoudre le litige.

17. Convention d’arbitrage des litiges

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CETTE SECTION – ELLE PEUT AVOIR UNE GRANDE INCIDENCE SUR VOS DROITS LÉGAUX, Y COMPRIS VOTRE DROIT D’INTENTER UNE ACTION EN JUSTICE ET DE FAIRE ENTENDRE VOS RÉCLAMATIONS PAR UN JURY. Elle contient des procédures relatives à L’ARBITRAGE CONTRAIGNANT OBLIGATOIRE ET À LA RENONCIATION AUX RECOURS COLLECTIFS.

Vous acceptez que tout litige ou réclamation découlant de votre utilisation du Programme, y compris tout litige ou réclamation concernant l’application, le caractère exécutoire, la portée ou l’interprétation du présent accord pour arbitrer les litiges, sera résolu par un arbitrage contraignant, plutôt que par un tribunal, à l’exception de réclamations que vous pouvez faire valoir devant un tribunal des petites créances si vos réclamations sont admissibles. La Federal Arbitration Act et la loi fédérale sur l’arbitrage aux États-Unis s’appliquent aux présentes Conditions.

Il n’y a pas de juge ou de jury dans le processus d’arbitrage, et la révision judiciaire d’un jugement d’arbitrage est limitée. Toutefois, un arbitre peut rendre une sentence de manière individuelle accordant les mêmes dommages-intérêts et mesures de réparation qu’un tribunal (y compris les mesures injonctives et de redressement déclaratoire) tout en respectant les présentes Conditions.

L’arbitrage sera effectué par Judicial Arbitration and Mediation Services, Inc. (« JAMS »), conformément aux règles et aux procédures d’arbitrage uniformisées de JAMS en vigueur depuis le 1er juillet 2014, et sera rendu par un seul arbitre neutre. L’arbitrage sera fait par téléphone, à moins qu’une audience en personne soit demandée par l’une ou l’autre des parties. Dans un tel cas, l’audience aura lieu dans votre pays de résidence. Dans la mesure où la présente entente d’arbitrage entrerait en contradiction avec la JAMS Policy on Consumer Arbitrations Pursuant to Pre-Dispute Clauses Minimum Standards of Procedural Fairness (politique d’arbitrage de consommation de JAMS relative aux normes minimales d’équité procédurale pour les clauses compromissoires, ci-après dénommée les « Normes minimales »), les Normes minimales auront préséance. Les litiges peuvent également être renvoyés à un autre organisme d’arbitrage si vous et Michael Kors en convenez par écrit, ou à un arbitre nommé conformément à l’article 5 de la Federal Arbitration Act. Pour entamer une procédure d’arbitrage, vous devez exécuter et signifier une demande d’arbitrage à Michael Kors en l’envoyant par courrier à l’adresse indiquée, conformément aux instructions du JAMS. Michael Kors assumera le coût raisonnable de vos frais de dépôt initiaux.

Nous convenons que toute procédure de règlement des litiges ne sera menée que sur une base individuelle et non dans le cadre d’une action collective, consolidée ou représentative. Si, pour quelque raison que ce soit, une réclamation est portée devant un tribunal plutôt que de passer par l’arbitrage, nous renonçons tous deux expressément à tout droit à un procès par jury. Nous convenons également que vous ou nous pouvons intenter une action en justice pour interdire la violation ou toute autre utilisation abusive des droits de propriété intellectuelle.

18. Choix de la loi/Sélection d’un forum/Questions juridictionnelles

Dans toutes les circonstances où l’Entente d’arbitrage des litiges telle qu’énoncée à la Section 16 des présentes Conditions permet aux parties de plaider devant un tribunal, les présentes Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois des États-Unis et de l’État de New York, à l’exclusion des règles relatives aux conflits de lois. Vous consentez et acceptez expressément en outre de vous soumettre à la juridiction et au lieu exclusifs d’un tribunal compétent situé dans le comté de New York, dans l’État de New York. Le programme est destiné aux utilisateurs situés aux États-Unis et au Canada. Nous contrôlons et exploitons généralement le Programme à partir de nos bureaux aux États-Unis. Nous ne déclarons pas que le Programme ou tout matériel présenté dans le cadre du Programme est approprié ou disponible pour une utilisation dans d’autres lieux. Les personnes qui accèdent à une partie du Programme ou qui l’utilisent à partir d’autres lieux sont responsables du respect des lois locales applicables. L’utilisation de logiciels pour le Programme est en outre soumise aux contrôles d’exportation des États-Unis et à d’autres contrôles d’exportation applicables. Aucun logiciel du Programme ne peut être téléchargé ou autrement exporté ou réexporté (i) vers (ou à un ressortissant ou résident de) l’Iran, la Corée du Nord, le Soudan, la Syrie ou tout autre pays auquel les États-Unis ont imposé un embargo sur les marchandises; ou (ii) à toute personne figurant sur la liste des ressortissants spécialement désignés du département du Trésor des États-Unis ou dans le « Table of Deny Orders » du département du Commerce des États-Unis; ou (iii) de toute autre manière qui enfreigne la loi américaine. En téléchargeant ou en utilisant de tels logiciels, vous déclarez sur l’honneur que vous n’êtes pas citoyen d’un pays sous le coup d’un embargo américain, que vous n’êtes pas soumis au contrôle d’un tel pays, que vous n’y résidez pas et n’y êtes pas situé(e).

19. Divisibilité

Les dispositions de ce Programme sont destinées à être interprétées d’une manière qui les rend valides, légales et exécutoires. Dans le cas où une disposition est jugée, en tout ou en partie, invalide, illégale ou inexécutoire, cette disposition sera modifiée ou limitée dans la mesure et de la manière nécessaires pour la rendre valide, légale et exécutoire. Il est expressément entendu et convenu entre les parties qu’une telle modification ou restriction peut être accomplie unilatéralement par Michael Kors, ou sinon, par la décision d’un arbitre ou d’un tribunal. Si ces dispositions ne peuvent en aucun cas être modifiées ou limitées, elles seront exclues des Conditions du Programme sans aucune incidence sur la validité, la légalité ou le caractère exécutoire des dispositions restantes.

20. Informations supplémentaires sur le programme

Si vous avez des questions, des plaintes ou des réclamations concernant le Programme, vous pouvez envoyer un courriel à l’adresse customerservice@michaelkors.com aux États-Unis, ou à customerservice@michaelkors.ca au Canada